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Formation à la photographie lenticulaire en relief GRAPHTEC - agréé numéro d’existence formation : 11752105475 Contact: Maurice Rozenberg  Tel 01 43 57 02 02                  Formulaire d'inscription Les formations se déroulent sur une période de une semaine, à raison de 4 heures par jour. Veuillez remplir tous les champs de ce formulaire pour faire votre demande d'inscription. Dans notre réponse, nous vous indiquerons la démarche à suivre, et vous fournirons les informations complémentaires.   Date de la formation Indiquer la date de début souhaitée N° de commande  Prix de la formation  1600 Euros TTC   Accord AGEFICE ?  Oui Non   Ne s'applique pas   INFORMATIONS STAGIAIRE     Société/ Raison sociale     Nom Prénom Fonction     Téléphone E-mail     Addresse Code Postal Ville     ADRESSE DE FACTURATION Idem ci-dessus Société Addresse Code Postal Ville     Contact  facturation Nom Prénom Fonction     Téléphone E-mail     Remarque       Conditions générales Version  ARTICLE 1 - OBJET - Les présentes conditions s'appliquent à la fourniture par GRAPHTEC d'une ou plusieurs prestation(s) de formation sous forme de sessions inter-entreprises, intra-entreprises ou de monitorat. Le contenu, la forme, les prix ainsi que les planifications des formations inter-entreprises sont définis dans le catalogue de formation GRAPHTEC. Le contenu, la forme et les prix des formations intra-entreprises et du monitorat feront l'objet d'une proposition de GRAPHTEC au client.   ARTICLE 2 -INSCRIPTION- Les demandes d'inscriptions s'effectueront par écrit ou par le formulaire prévu à cet effet sur le site web de la société GRAPHTEC. Dans ce dernier cas une confirmation par e-mail de la société GRAPHTEC confirmera l'inscription du stagiaire, et la société retournera une confirmation écrite de cette inscription. Elles devront faire apparaître clairement : le nom du participant, l'intitulé exact du cours, la date du cours, le prix du cours, le numéro de commande, les nom et adresse de la société ou de l'organisme à facturer. Dès réception de la commande, une convocation sera adressée à chaque participant ainsi que la liste des hôtels les plus proches du centre de formation GRAPHTEC. A l'issue de chaque session de formation et pour chaque inscription, une convention de formation professionnelle sera établie ainsi qu'une attestation de participation. Ces documents vous seront adressés en même temps que la facture. Toutefois, GRAPHTEC n'acceptera les inscriptions que dans la limite des places disponibles. GRAPHTEC se réserve le droit d'annuler ou de différer un stage avec un préavis d'une semaine.   ARTICLE 3 - PRIX / PAIEMENT - Les prix des formations couvrent les frais d'animation, la fourniture d'un support de cours par stagiaire et le repas de midi pour les cours inter-entreprises. Ils n'incluent pas les frais de transport et d'hébergement des stagiaires. Les prix sont indiqués Hors Taxes, pour les clients français. Ils sont à majorer de la TVA en vigueur. Une facture est émise à l'issue de la session de formation et payable à réception. Les sommes qui ne seraient pas payées par le client à la date prévue porteront intérêt au terme d'un délai de huit (8) jours suivant mise en demeure préalable, à un taux égal à une fois et demie (1,5) le taux d'intérêt légal et seront calculées sur une base quotidienne pour chaque jour de retard. Les prix indiqués au catalogue formation GRAPHTEC sont valables jusqu'à parution d'une nouvelle tarification. Toute session de formation commencée est due intégralement. Dans le cas où le règlement de la prestation de la formation sera effectué avant le début de la session, une remise de 10% du prix sera accordée à la société. Les inscriptions de particuliers sont acceptées dans la mesure où le règlement sera effectué avant le début de la session.   ARTICLE 4 - ANNULATION DE COMMANDE - Toute annulation doit être adressée à GRAPHTEC par écrit. Une annulation de commande parvenant à GRAPHTEC quinze jours avant le début de la session de formation n'entraînera aucun frais. Pour toute annulation de commande intervenant dans les quinze jours ouvrés précédant le début de la session de formation, GRAPHTEC se réserve le droit de facturer la totalité de la prestation.   ARTICLE 5 - PRE-REQUIS - GRAPHTEC a défini, à son catalogue, le niveau de pré-requis pour suivre ses formations. Il incombe au client de vérifier si ses collaborateurs ont bien ce niveau de pré-requis pour suivre les formations GRAPHTEC.   ARTICLE 6 - DROIT DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - La prestation de formations de GRAPHTEC comprend la fourniture d'un support de cours destiné à l'usage interne du client. GRAPHTEC conserve l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu des stages ainsi que sur la littérature éditée et la documentation fournie. Toute reproduction, modification ou divulgation à des tiers de tout ou partie de ces formations ou documents, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l'accord préalable écrit de GRAPHTEC.   ARTICLE 7 - RESPONSABILITE DE GRAPHTEC - L'obligation souscrite par GRAPHTEC dans le cadre de ses formations est une obligation de moyens et non une obligation de résultats. Lorsque des exercices pratiques afférents aux formations sont effectués par le personnel du client sur son matériel, GRAPHTEC ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages causés à ce matériel. GRAPHTEC n'est pas responsable des objets et effets personnels apportés par les stagiaires. Le présent article définit de façon complète la responsabilité de GRAPHTEC.   ARTICLE 8 - DIVERS - Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application sera de la compétence du Tribunal de Commerce de Paris. Ces conditions annulent et remplacent tous les accords antérieurs entre les parties, écrits ou verbaux, ayant le même objet. Elles prévalent sur les conditions générales d'achat du client. Toute renonciation, résiliation ou modification de/à l'une quelconque de ces dispositions ne pourra prendre effet qu'après avoir fait l'objet d'un accord dûment signé par les deux parties. GRAPHTEC se réserve le droit de modifier à tout moment son offre et le prix de ses prestations.   Validation La validation de l'inscription implique l'accord explicite de la société et du stagiaire aux conditions générales explicitées ci-dessus. Une confirmation de votre inscription vous sera envoyée par e-mail à l'adresse indiquée ci-dessus. Une convocation indiquant le lieu de la formation vous sera adressée une semaine au plus tard avant le début de la formation. Les informations qui vous concernent sont destinées à GRAPHTEC uniquement.  Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez un courriel à info@graphtec.fr